Avis de Non-Responsabilité

1. Avertissement Général

Les informations contenues sur ce site web sont fournies à titre informatif uniquement. brythavonilequast s'efforce de maintenir l'exactitude et la pertinence des informations, mais ne garantit pas leur exhaustivité ou leur absence d'erreur.

L'utilisation de ce site et de ses contenus se fait sous votre propre responsabilité.

2. Nature des Informations

2.1 Informations générales

Les contenus de ce site constituent des informations générales qui ne remplacent pas les conseils personnalisés d'un professionnel qualifié. Chaque situation étant unique, il est recommandé de consulter un expert-comptable pour des conseils spécifiques.

2.2 Évolution de la réglementation

La réglementation comptable, fiscale et sociale évolue constamment. Les informations présentées peuvent ne pas refléter les dernières modifications législatives ou réglementaires.

3. Limitations de Responsabilité

3.1 Utilisation des informations

brythavonilequast ne peut être tenu responsable de :

• L'utilisation des informations sans conseil professionnel personnalisé
• Les décisions prises sur la base des seules informations du site
• Les conséquences d'une mauvaise interprétation des informations
• Les dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site

3.2 Exactitude des informations

Bien que nous nous efforcions de maintenir l'exactitude des informations, nous ne garantissons pas :

• L'exactitude complète des informations
• L'absence d'erreurs ou d'omissions
• La pertinence pour votre situation particulière
• La conformité aux dernières évolutions légales

4. Conseils Professionnels

4.1 Nécessité d'un conseil personnalisé

Chaque situation d'entreprise ou de particulier est unique. Les informations générales ne peuvent se substituer à un conseil personnalisé tenant compte de votre situation spécifique.

4.2 Relation professionnelle

La consultation de ce site ne crée pas de relation professionnelle entre vous et brythavonilequast. Une telle relation ne peut naître que d'un contrat de service formalisé.

5. Liens Externes

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis pour votre commodité uniquement. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leur disponibilité.

L'inclusion d'un lien ne constitue pas une approbation du site lié.

6. Disponibilité du Site

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais nous ne pouvons garantir :

• L'absence d'interruptions techniques
• La continuité parfaite du service
• L'absence de dysfonctionnements
• La compatibilité avec tous les navigateurs

7. Sécurité des Données

Bien que nous mettions en œuvre des mesures de sécurité appropriées, nous ne pouvons garantir la sécurité absolue des données transmises via Internet. La transmission de données se fait à vos propres risques.

8. Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par les droits d'auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation commerciale sans autorisation est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

9. Modifications du Site

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment sans préavis. Ces modifications peuvent inclure :

• Le contenu et les informations
• La structure et la navigation
• Les fonctionnalités disponibles
• Les conditions d'utilisation

10. Juridiction et Droit Applicable

Le présent avis de non-responsabilité est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact et Réclamations

Pour toute question concernant ce site ou pour signaler un problème, contactez-nous aux coordonnées indiquées. Nous nous efforcerons de répondre dans les meilleurs délais.

12. Acceptation

En utilisant ce site, vous acceptez pleinement les termes de cet avis de non-responsabilité. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser ce site.